Le terme « dispositif médical » désigne un vaste ensemble de produits. Les dispositifs médicaux (DM) peuvent être des équipements (scanners, lits médicalisés…), des consommables (gants, seringues…), des implants (prothèses de hanche…), des substances (shampoings anti-poux…), des lentilles ou des lunettes de vue, ainsi que certains logiciels ou applications. En Europe, les DM sont définis dans la directive européenne 93/42/CEE.
La création du DVS DM en novembre 2014 correspond à un intérêt accru des pouvoirs publics pour les DM et une prise de conscience du rôle qu’ils peuvent jouer dans l’amélioration, à coûts constants, du parcours de soin.
Objectifs
Le DVS Dispositifs Médicaux a pour objectifs de favoriser la détection et l’émergence de projets de recherche qui conduiront à la mise sur le marché de dispositifs médicaux innovants. Ces projets de recherche s’appuient principalement sur la propriété intellectuelle des membres de l’alliance Aviesan.
Pour cela, le DVS DM s’attache à encourager les interactions entre l’Hôpital, la Recherche et l’Industrie. Il organise un dialogue rapproché write my paper for me entre les acteurs de l’innovation, du financement et de régulation en animant des groupes de travail, coordonnant des appels à manifestations d’intérêt, finançant des études et développant des ressources en ligne.
Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI DM) 2015
La première action du DVS a été l’organisation d’un Appel à Manifestation d’Intérêt en partenariat avec le Réseau SATT et Bpifrance. Cet appel à manifestation concernait les projets de DM innovants adressant des pathologies du périmètre de l’ITMO Physiologie Métabolisme Nutrition. Il a permis de collecter 98 manifestations d’intérêt. Un premier bilan est téléchargeable ici.
Groupe de travail « stimulations cérébrales et nerveuses »
L’AMI DM 2015 a permis d’identifier six projets relevant de la thématique des stimulations cérébrales et nerveuses et a mis en lumière une forte volonté de structuration de l’ensemble des acteurs de cette thématique.
Pour favoriser cette structuration, le DVS DM a monté un groupe de travail qui rassemble une cinquantaine de personnes. Ce groupe de travail donne actuellement la priorité à deux projets :
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- Le suivi de deux études (une étude publications, brevets et une étude marché) sur la thématique des stimulations cérébrales et nerveuses. Ces études ont été faites par Questel Consulting et Erdyn. Pour les récupérer cliquez ici
- La constitution et la distribution d’un livret recensant, sur la base du volontariat, les acteurs français de ce domaine (French stakeholders in brain and nerve stimulation). Vous pouvez télécharger la version numérique de ce livret dans la section books.
Pour participer à ce groupe de travail ou être intégré dans une prochaine version du livret French stakeholders in brain and nerve stimulation, contacter Peggy Baudouin-Cornu.
Groupe de travail « Parcours DM »
L’objectif de ce groupe de travail, constitué d’une vingtaine de personnes (chercheurs, industriels, représentants de l’ANSM, de la DGE, du SNITEM etc.), est de construire une page interactive énumérant les étapes nécessaires au développement d’un dispositif médical, de la recherche fondamentale au suivi post-mise sur le marché. Cette page donnera des informations sur la réglementation, les validations requises, les types de financement possibles tout au long de ces étapes. Il sera une porte d’entrée vers la masse d’informations déjà disponibles sur internet.
La mise en ligne d’une première version est prévue pour février 2018.
Pour avoir un aperçu de ce que sera cet outil, vous pouvez télécharger la carte des parcours, la checklist et une présentation de ParcoursDM faite en juin 2018 (journée des start-up innovantes du dispositif médical, organisée par le SNITEM).